Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 8 décembre 2025 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

0. INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

  1. Information sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire -Décision modificative n°3 et Décision modificative n°4
  2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 septembre 2025
  3. Décision modificative n°5 - Budget principal
  4. Avances sur subventions de fonctionnement avant vote du budget primitif 2026
  5. Ouverture de crédits en section d’investissement avant vote du budget primitif 2026
  6. Création d’un parvis étendu au lycée Ernest Cuvelette de Freyming-Merlebach, d’un quai de transport et d’un chemin sécurisé pour les élèves - Ouverture d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP)
  7. Création d’un parvis étendu au lycée Ernest Cuvelette de Freyming-Merlebach, d’un quai de transport et d’un chemin sécurisé pour les élèves - Plan de financement - Demande de subvention
  8. Projet de construction d’une piste d’athlétisme et d’un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Modification de l’Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP)
  9. Projet de construction d’une piste d’athlétisme et d’un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Modification du plan de financement
  10. Projet de construction d’une piste d’athlétisme et d’un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Adoption de la convention opérationnelle de financement Ambition Moselle
  11. Association PLEM (Péri Loisir Est Mosellan) - Reversement d’une quote-part sur la subvention 2025
  12. Vente d’un véhicule communal
  13. Personnel communal - Projet de mise à disposition partielle d’un fonctionnaire territorial auprès de la régie municipale des pompes funèbres
  14. Logement de fonction - Modification
  15. Tableau des emplois
  16. Recensement de la population 2026 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  17. Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  18. Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA)
  19. Acquisition de parcelles propriété de la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) représentant l’emprise du stand de tir - Carrière Barrois
  20. Parc à bois - Délimitation de parcelle
  21. Aménagement du carrefour d’accès au parc à bois et à la Carrière sur le CD26 - Adoption d’une convention entre la Ville et la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM)
  22. Convention de servitudes avec ENEDIS sur plusieurs parcelles communales cadastrées en Section 07, 08 et 09 - Rue des Romains
  23. Enfouissement des réseaux secs dans l’avenue de la Paix, l’impasse Beethoven, l’impasse St-Hubert et la rue Laënnec - Adoption de la convention à conclure avec Orange
  24. Projet de réhabilitation du site Vouters - Avenant à la convention tripartite entre la Ville, la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) et l’EPFGE
  25. Adoption d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Office Municipal de la Culture et de l’Événementiel (OMCE)
  26. Adoption d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et le Conservatoire de Musique et de Danse
  27. Scolaire - Contrat collectif d’établissement - Prise en charge d’une mutuelle assurance élèves
  28. Scolaire - Classes transplantées
  29. Scolaire - Subventions aux groupements ou associations organisant des Centres de Loisirs sans Hébergement (CLSH) et mercredis éducatifs
  30. Scolaire - Financement des sorties et projets éducatifs des écoles maternelles, élémentaires, collèges et lycées
  31. Scolaire - Transport des élèves vers des manifestations et expositions - Prise en charge des frais de déplacement des écoles maternelles, élémentaires et collèges pour l’année 2026
  32. Scolaire - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l’ensemble scolaire Antoine Gapp pour l’année 2026
  33. Scolaire - Subvention pour l’achat de manuels et matériel pédagogique à l’ensemble scolaire Antoine Gapp
  34. Scolaire - Participation financière de la Ville au transport des élèves de CP de l’ensemble scolaire Antoine Gapp vers le complexe Nautique Aquagliss pour l’année scolaire 2025-2026
  35. Scolaire - Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles pour les élèves scolarisés dans une autre commune
  36. Scolaire - Subvention exceptionnelle pour le projet « Ecole au cinéma » du groupe scolaire St Exupéry pour l’année 2026
  37. Adoption d’une Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
  38. Adoption d’une convention financière tripartite avec l’association Moissons Nouvelles et le Département de la Moselle relative à la participation aux frais de fonctionnement de la prévention spécialisée
  39. Demande de subvention présentée par l’ASBH pour la confection de paniers de Noël à destination des personnes en difficulté