Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 23 septembre 2024 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

 

  • O. INFORMATIONS
  1. Décision modificative nº 3 - Budget principal
  2. Demande d'admission en non-valeur des créances irrecouvrables
  3. Nomenclature M57 - Amortissements - Nouvelles durées et principe du prorata temporis - Budget principal
  4. Nomenclature M4 - Durée d'amortissement des biens et subventions - Budget annexe de la chambre funéraire
  5. Désignation d'un nouveau membre du conseil d'exploitation de la chambre funéraire
  6. Projet de création d'un parvis étendu au droit du lycée Cuvelette - Plan de financement prévisionnel
  7. Effacement des réseaux secs et de l'éclairage public - Rues de Toulon et Valence - Adoption de la convention de groupement de commande avec ENEDIS
  8. Effacement des réseaux secs et de l'éclairage public - Rue de la Paix -Rue Laennec - Rue Saint-Hubert - Rue Beethoven - Adoption de la convention de groupement de commande avec ENEDIS
  9. Enfouissement des réseaux secs dans la rue de France - Adoption de la convention à conclure avec Orange
  10. Révision du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
  11. Révision du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
  12. Proposition de Périmètre Délimité des Abords de monuments historiques (PDA) autour du chevalement Sud du carreau Cuvelette
  13. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur le secteur du quartier des Alliés
  14. Acquisition d'un ensemble immobilier situé entre la rue Nationale et la rue Ampère propriété des consorts PITZIUS
  15. Acquisition de plusieurs parcelles cadastrées Section 16, Nº 326, 329, 427 et 429 situées à l'angle des rues Civray et Kloster auprès de la SCI FM Immo
  16. Projet d'extension du Parc Municipal : Acquisition de parcelles, cadastrées Section 20, Nº 420, 978, 979 et 1000, sises rue du Casino auprès de FILIERIS
  17. Cession d'une parcelle communale sise rue Robert Schumann cadastrée Section 03 Parcelle Nº 543 aux époux ATTARD
  18. Cession à l'euro symbolique de parcelles communales, cadastrées Section 13, Nº 300, 302, 303 et 307 à la Ville de Saint-Avold
  19. Mainlevée du droit à la résolution inscrit sur le bien situé rue Robert Schuman cadastré Section 3 Nº 190
  20. Adhésion au dispositif Fus@é proposé par le Département de la Moselle
  21. Dispositif Fus@é - Acquisition de matériel informatique dans les écoles de la ville
  22. Subventions exceptionnelles
  23. Dispositif Moselle Jeunesse - Adoption de la charte d'engagement avec le Département de la Moselle