Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 16 février 2026 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

0. INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

  1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 08 décembre 2025
  2. Information sur l'état annuel des indemnités des élus locaux
  3. Information sur la Décision Modificative nº6 -Virement de Crédits sur Budget Principal
  4. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Budget Annexe 2025
  5. Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2026
  6. Garantie d'emprunt communale pour la société Sainte-Barbe - Construction de 20 logements - Rue de la Croix
  7. Tableau des emplois - Modifications
  8. Projet de construction d'une piste d'athlétisme et d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Pierre POTIER - Adoption des marchés de travaux - Délégation au Maire
  9. Syndicat d'Électricité de l'Est Mosellan (SELEM) - Adhésion de nouvelles communes et adoption des nouveaux statuts
  10. Renouvellement du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  11. Renouvellement du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé - Secteur du quartier des Alliés
  12. Lotissement du Parc à Bois- Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Année 2024
  13. Convention de servitudes avec ENEDIS sur une parcelle communale cadastrée Section 23, n°756 - Rue du Rocher
  14. Avis sur l'installation d'une micro-crèche sur le territoire communal
  15. Adoption de la convention Chantier d'insertion 2026 avec l'Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller (ASBH)